Mise à jour : 29 Juin 2020
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Avis Publics
Avis - Interdiction de feu à ciel ouvert -
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Avis - interdiction d'arrosage
Avis public - Levée de l'interdiction d'arroser
Avis public R.A.R.C. - Arrosage et eau potable
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau :
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau : Cours d'eau Théroux, Décharge des Torons et Ruisseau Mo
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau : Première décharge et Cours d'eau Mare du Saule
Avis public - Dépôt du rapport financier de l'exercice se terminant le 31 décembre 20219
Avis public- Adoption du règ 453-20 - Taux de taxes 2020
Avis public - entrée en vigueur du règ 470-19
Avis public- Adoption du règlement 471-19 sur le programme de revitalisation pour le territoire de M
Avis public - Calendrier des séances du conseil 2020
Avis public - Adoption du règ 469-19 modifiant le règlement sur les permis et certificats
Avis public- Adoption du règ 468-19 modifiant le règlement de lotissement
Avis public - Adoption du règ 467-19 modifiant le règlement de zonage
Avis public- Adoption règ. 466-19 modifiant le plan d'urbanisme
Avis public-MRC de Pierre-De Saurel- Rapport financier
Avis public - Modification du calendrier des séances du conseil
Avis public- Projet de règlement 465-19 modifiant le règlement de zonage no 293-91
Séance du conseil en avril 2019
Avis public - projet de règlement sur le traitement des élus
Avis public - règ. 267-19-02 taux compensation services municipaux
Avis public 463-19 établissant les taux de taxes 2019
Dépôt du rôle de perception des taxes 2019
Avis public d'élection partielle - 24 mars 2019
Avis public - Adoption règlement 461-18
Avis public - séances du conseil 2019
Avis public- RIPI modification calendrier séances
Avis public -Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2019
Avis public - entrée en vigueur du règlement 439-18-02
Avis public - Assemblée publique consultation règlement 461-18
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 455-18-01
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 411-18-01
Avis public-Municipalité de Massueville - Entrée en vigueur règ. 458-17
AVIS PUBLIC - M.R.C. Pierre-De Saurel-Grille tarifaires 2018
AVIS PUBLIC - premier projet de règlement no 458-17 modifiant le règlement de zonage 293-91
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2018
AVIS PUBLIC- Adoption des prévisions budgétaires 2018
AVIS PUBLIC- Résultat de l'élection
AVIS PUBLIC -Entrée en vigueur du règlement no 449-16
AVIS PUBLIC- Séances ordinaire pour l'année 2017
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION
AVIS PUBLIC ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2015
Entrée en vigueur du règlement no 429-14-01
Quotes-parts des municipalités 2014
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR L'ANNÉE 2014
DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION POUR L'ANNÉE 2014
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION
Modification du calendrier des séances 2013
Modification du calendrier des séances 2013 - Régie D'Aqueduc Richelieu Centre
LEVÉE DE L'AVIS D'ÉBULLITION
AVIS D'ÉBULLITION
AVIS DE DÉCÈS
CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES 2013 DE MASSUEVILLE
Changement de date séance ordinaire de la MRC
Rencontre d'information sur le projet du presbytère
Règlement 227-13 de la MRC de Pierre-De Saurel fixant la participation des municipalités au projet d
RÈGLEMENT NO 267-13-01 AYANT POUR OBJET DE FIXER LES TAUX ADMISSIBLES POUR LA COMPENSTION DES ...
DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2013
