Mise à jour : 24 Novembre 2020
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Avis Publics
Avis public - Adoption des prévisions budgétaires 2021 -
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Avis public - Modification du règlement sur le branchement des égouts privés
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 475-20 sur l'obligation d'installer des protections con
Avis public- Calendrier des séances ordinaire du conseil année 2021
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 474-20 modifiant 293-91 sur la référence au plan de zon
Avis public - entrée en vigueur du règlement 473-20-02 modifiant 473-20 sur les taxes et tarifs et l
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 382-20-05 modifiant 382 sur la tenue des séances du con
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncier 2021
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires pour l'année 2020
Avis public- Projet de règ. 474.20 modifiant le règ. de zonage no. 293.91
Avis aux personnes
Avis - Interdiction de feu à ciel ouvert
Avis - interdiction d'arrosage
Avis public - Levée de l'interdiction d'arroser
Avis public R.A.R.C. - Arrosage et eau potable
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau :
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau : Cours d'eau Théroux, Décharge des Torons et Ruisseau Mo
Avis public MRC - Entretien de cours d'eau : Première décharge et Cours d'eau Mare du Saule
Avis public - Dépôt du rapport financier de l'exercice se terminant le 31 décembre 20219
Avis public- Adoption du règ 453-20 - Taux de taxes 2020
Avis public - entrée en vigueur du règ 470-19
Avis public- Adoption du règlement 471-19 sur le programme de revitalisation pour le territoire de M
Avis public - Calendrier des séances du conseil 2020
Avis public - Adoption du règ 469-19 modifiant le règlement sur les permis et certificats
Avis public- Adoption du règ 468-19 modifiant le règlement de lotissement
Avis public - Adoption du règ 467-19 modifiant le règlement de zonage
Avis public- Adoption règ. 466-19 modifiant le plan d'urbanisme
Avis public-MRC de Pierre-De Saurel- Rapport financier
Avis public - Modification du calendrier des séances du conseil
Avis public- Projet de règlement 465-19 modifiant le règlement de zonage no 293-91
Séance du conseil en avril 2019
Avis public - projet de règlement sur le traitement des élus
Avis public - règ. 267-19-02 taux compensation services municipaux
Avis public 463-19 établissant les taux de taxes 2019
Dépôt du rôle de perception des taxes 2019
Avis public d'élection partielle - 24 mars 2019
Avis public - Adoption règlement 461-18
Avis public - séances du conseil 2019
Avis public- RIPI modification calendrier séances
Avis public -Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2019
Avis public - entrée en vigueur du règlement 439-18-02
Avis public - Assemblée publique consultation règlement 461-18
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 455-18-01
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 411-18-01
Avis public-Municipalité de Massueville - Entrée en vigueur règ. 458-17
AVIS PUBLIC- Adoption des prévisions budgétaires 2018
AVIS PUBLIC- Résultat de l'élection
AVIS PUBLIC -Entrée en vigueur du règlement no 449-16
AVIS PUBLIC- Séances ordinaire pour l'année 2017
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION
AVIS PUBLIC ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2015
Entrée en vigueur du règlement no 429-14-01
