Mise à jour : 11 Mars 2019
CONCEPTION:
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Avis Publics
Avis public - projet de règlement sur le traitement des élus -
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Avis public - règ. 267-19-02 taux compensation services municipaux
Avis public 463-19 établissant les taux de taxes 2019
Dépôt du rôle de perception des taxes 2019
Avis public d'élection partielle - 24 mars 2019
Avis public - Adoption règlement 461-18
Avis public - séances du conseil 2019
Avis public- RIPI modification calendrier séances
Avis public -Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2019
Avis public - entrée en vigueur du règlement 439-18-02
Avis public - Assemblée publique consultation règlement 461-18
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 455-18-01
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 411-18-01
Avis public-Municipalité de Massueville - Entrée en vigueur règ. 458-17
AVIS PUBLIC - M.R.C. Pierre-De Saurel-Grille tarifaires 2018
AVIS PUBLIC - premier projet de règlement no 458-17 modifiant le règlement de zonage 293-91
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2018
AVIS PUBLIC- Adoption des prévisions budgétaires 2018
AVIS PUBLIC- Résultat de l'élection
AVIS PUBLIC -Entrée en vigueur du règlement no 449-16
AVIS PUBLIC- Séances ordinaire pour l'année 2017
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION
AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR L'ANNÉE 2016
AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR L'ANNÉE 2015
AVIS PUBLIC ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2015
AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE
AVIS PUBLIC DE SCRUTIN
Entrée en vigueur du règlement no 429-14-01
Code d'éthique et de déontologie - MRC de Pierre-De Saurel
Quotes-parts des municipalités 2014
Règlement 429-14-01 - Code d'éthique et de déontologie
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR L'ANNÉE 2014
AVIS PUBLIC DU RÉSLUTAT DES ÉLECTIONS MUNICIPALES
DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION POUR L'ANNÉE 2014
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION
Modification du calendrier des séances 2013
Modification du calendrier des séances 2013 - Régie D'Aqueduc Richelieu Centre
LEVÉE DE L'AVIS D'ÉBULLITION
AVIS D'ÉBULLITION
AVIS DE DÉCÈS
CALENDRIER MODIFIÉ DES SÉANCES ORDINAIRES 2013 DE MASSUEVILLE
Changement de date séance ordinaire de la MRC
Rencontre d'information sur le projet du presbytère
Règlement 227-13 de la MRC de Pierre-De Saurel fixant la participation des municipalités au projet d
RÈGLEMENT NO 267-13-01 AYANT POUR OBJET DE FIXER LES TAUX ADMISSIBLES POUR LA COMPENSTION DES ...
DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2013
Modification du calendrier des séances ordinaires 2013, de la régie incendie
Règlement 440-12 étalissant les taux de taxes 2013 et leur perception
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DE LA RÉGIE D'INCENDIE LOUIS-AIMMÉ-MASSUE POUR L'ANNÉE 2013
RÈGLEMENT 10 SUR LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA RÉGIE D'INCENDIE
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DE LA MRC PIERRE-DE-SAUREL POUR L'ANNÉE 2013
GRILLE TARIFAIRE 2013 DU TRANSPORT ADAPTÉ
ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2013
RÈGLEMENT SUR LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS
CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR L'ANNÉE 2013
